mercredi , 20 septembre 2017
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Archives des mots-clés : commission européenne

L’Europe et le Japon renforcent leur partenariat sur la 5G

La commission européenne vient d’annoncer qu’elle venait de conclure un partenariat avec le Japon pour les futurs réseaux mobiles 5G. Le partenariat porte sur la recherche, l’innovation, mais également sur un socle commun de spécifications afin de bénéficier de réseaux compatibles. En vertu de ce nouvel accord sur la 5G, l’UE et le Japon uniront leurs forces pour répondre aux ... Lire la suite »

ODINE: Un Incubateur européen de startups dédié à l’Open Data

L’Open Data INcubator for Europe (ODINE), premier programme européen destiné à accompagner les startups qui utilisent ou bien produisent des données ouvertes dans leur offre de service, est un dispositif qui s’inscrit dans le cadre d’un plan plus large d’investissement européen en faveur de l’Open Data. 1. Le programme de soutien de l’Europe à l’Open Data Par le biais de ... Lire la suite »

La commission européenne en faveur d’une TVA reduite sur les e-books

La Commission européenne vient d’annoncer que la législation relative aux taux réduits de TVA pourrait être revue, notamment s’agissant des ebooks et de la presse en ligne. La Commission européenne a en effet évoqué la possibilité d’une révision des règles fiscales qui s’appliquent aux livres électroniques, afin que ces derniers puissent bénéficier du taux réduit de TVA, exactement comme les ... Lire la suite »

Numérique : l’Europe hésite entre libre marché et régulation

La stratégie numérique de la Commission Juncker est déjà en partie dévoilée. Bruxelles veut à la fois limiter les barrières au commerce en ligne transfrontalier et mieux réguler les Gafa (Google, Apple, facebook, Amazon) américains.   Un article publié par « silicon.fr » présente, sur la base d’une première ébauche mise en ligne par le Financial Times,   les principaux axes de ... Lire la suite »

Circulation des drones: La France notifie à la C.E un projet d’arrêté

La France vient de notifier à la Commission européenne un projet d’arrêté venant modifier les conditions de circulation des drones. Ce texte, initialement annoncé pour le premier trimestre 2015 par la Direction générale de l’aviation civile (DGAC), a vocation à remplacer l’actuel arrêté du 11 avril 2012 – à l’intitulé identique. Ce projet d’arrêté porte sur les dispositions applicables en matière ... Lire la suite »

La Commission Européenne confirme son engagement pour l’Open Source

La commission européenne confirme son engagement pour consolider l’adoption et l’utilisation des technologies et produits Open Source,  dans un nouveau document « Open Source Software Strategy 2014-2017 » . Un document qui détaille en 10 points les principaux axes d’actions de la commission européenne en la matière,  et essentiellement les points suivants: Pour tous les développements IT futurs, la Commission devrait promouvoir ... Lire la suite »